Mentions Légales et Compliance

Conformément aux dispositions de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), le présent document détaille l'identité de l'association MOTO CLUB LES FONTENELLES. Ce portail institutionnel est régi par les principes d'utilité publique et de transparence totale.

Transparence Financière

L'association MOTO CLUB LES FONTENELLES affirme par la présente que l'intégralité des ressources financières, incluant les subventions publiques, les dons privés et les apports de ses membres, est exclusivement réinvestie dans le développement de nos missions éducatives, la sécurisation des infrastructures routières territoriales et la gratuité de nos ressources pédagogiques. Notre structure exclut strictement toute activité commerciale ou lucrative.

Politique de Confidentialité et Cookies

Le respect de la vie privée des citoyens est au cœur de notre engagement civique. Nous nous engageons à ne collecter aucune donnée à caractère personnel sans un consentement explicite. Les témoins de connexion (cookies) éventuellement utilisés par cette plateforme ont pour seul objectif l'optimisation technique de l'expérience de navigation. Aucune donnée n'est cédée à des tiers, ni utilisée à des fins de profilage ou de marketing commercial. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données en contactant notre secrétariat.